Compliance

Compliance à Monaco : garantir votre conformité réglementaire

Naviguez sereinement dans le cadre réglementaire monégasque avec l’expertise compliance d’ELEVATE CONSULTING. Nous accompagnons les entités assujetties dans la mise en place et la mise à jour de leur dispositif LCB/FT-P-C (Lutte contre le Blanchiment de Capitaux, le Financement du Terrorisme, la Prolifération d’arme de destruction massive et la Corruption). Notre approche personnalisée vous garantit une conformité durable et opérationnelle.

Notre solution compliance adaptée à votre activité.

La compliance réglementaire à Monaco nécessite une expertise pointue des exigences locales et internationales. Face à l’évolution constante du cadre normatif et aux sanctions croissantes, ELEVATE CONSULTING vous accompagne dans la structuration d’un dispositif de conformité efficace et proportionné à vos risques.

Notre équipe maîtrise parfaitement les exigences de l’AMSF (Autorité Monégasque de Sécurité Financière), les standards internationaux et les bonnes pratiques sectorielles. Cette expertise nous permet de vous proposer des solutions pragmatiques et opérationnelles.

Chaque accompagnement est adapté à votre secteur d’activité, votre niveau de maturité en matière de compliance et vos contraintes opérationnelles. Nous privilégions une approche collaborative qui renforce l’autonomie de vos équipes tout en garantissant la conformité de votre organisation.

Nos avantages

Expertise réglementaire Monaco

Notre connaissance approfondie du cadre réglementaire monégasque et des attentes de l’AMSF nous permet de vous accompagner efficacement dans vos obligations de compliance. Nous maîtrisons les spécificités sectorielles et les évolutions réglementaires pour adapter votre dispositif aux exigences actuelles.

Réduction des risques

Notre accompagnement prévient et encadre les risques liés au non-respect des obligations de compliance. Nous identifions et traitons les zones de risque pour préparer votre organisation face aux contrôles de régulateur.

Accompagnement personnalisé

Chaque secteur d’activité présente ses propres enjeux de compliance. Notre approche sur-mesure nous permet de comprendre vos risques spécifiques et de vous proposer un dispositif adapté à votre réalité opérationnelle et à votre niveau de maturité.

Veille réglementaire permanente

Notre veille continue sur les évolutions réglementaires locales et internationales vous assure une mise à jour proactive de votre dispositif de conformité.

Maîtrisez vos obligations de conformité avec notre expertise

Adapté à tous les secteurs assujettis

Que vous exerciez dans la finance, l’immobilier, le négoce de biens de valeur ou un autre domaine soumis à réglementation, nous vous accompagnons dans le respect des obligations LCB/FT-P-C. Nous comprenons les spécificités de chaque activité et personnalisons notre approche en conséquence.

Concentrez-vous sur votre activité

En nous confiant la structuration et la mise à jour de votre dispositif de compliance, vous libérez vos équipes des contraintes réglementaires complexes. Notre accompagnement vous permet de maintenir un haut niveau de conformité tout en préservant votre efficacité opérationnelle.

Une approche pragmatique et opérationnelle

Nous privilégions des solutions concrètes et facilement applicables par vos équipes. Notre objectif est de rendre la compliance accessible et intégrée dans vos processus métier, sans alourdir inutilement votre organisation.

Formation et montée en compétences

Dans le cadre de votre mise en conformité, nous formons vos collaborateurs aux enjeux de compliance et aux bonnes pratiques. Cette approche collaborative renforce la culture de conformité au sein de votre société, tout en remplissant votre obligation de formation annuelle.

Nos prestations compliance détaillées

Audit et diagnostic de conformité

Évaluation complète de votre dispositif existant

Identification des écarts par rapport aux exigences réglementaires

Plan de mise en conformité avec priorisation des actions

Mise en place du dispositif LCB/FT-P-C

Rédaction des procédures et politiques internes

Définition des processus de vigilance et de contrôle

Mise en place d’une cartographie des risques au niveau de votre Société

Mise à jour et optimisation

Adaptation aux évolutions réglementaires

Révision périodique des procédures et risques

Optimisation des processus existants

Accompagnement lors des changements organisationnels

Contrôle et supervision

Mise en place des dispositifs de contrôle interne

Définition des indicateurs de suivi et de pilotage

Accompagnement dans la supervision continue

Préparation aux contrôles de l’AMSF

Formation et sensibilisation

Formations sur-mesure pour vos équipes

Sensibilisation aux enjeux de compliance

Mise à jour des connaissances réglementaires

Accompagnement du responsable de la conformité

Le cadre réglementaire monégasque LCB/FT-P-C

Les obligations de compliance à Monaco s’inscrivent dans un cadre réglementaire strict et en constante évolution, supervisé par l’AMSF.

Lutte contre le Blanchiment de Capitaux (LCB) : les entités assujetties doivent mettre en place des mesures de vigilance renforcées pour détecter et prévenir les opérations de blanchiment. Cela inclut l’identification de la clientèle, la surveillance des transactions et la déclaration de soupçons.

Financement du Terrorisme (FT) : la lutte contre le financement du terrorisme impose des obligations spécifiques de détection et de gel des avoirs, ainsi que le respect des listes de sanctions internationales.

Prolifération des armes de destruction massive (P) : les mesures contre la prolifération nécessitent une vigilance particulière sur les opérations et clients présentant des risques dans ce domaine.

Corruption (C) : la lutte contre la corruption impose des mesures de prévention et de détection des pratiques corruptives, notamment pour les personnalités politiquement exposées.

Supervision de l’AMSF : l’Autorité monégasque de sécurité financière exerce une surveillance active des entités assujetties et peut prononcer des sanctions en cas de manquements.

Modalités d'intervention et tarification

Mission de diagnostic initial

Audit complet de votre dispositif existant

Évaluation des écarts et des risques

Recommandations prioritaires

Accompagnement à la mise en conformité

Mission globale de structuration du dispositif

Rédaction des procédures et outils

Formation des équipes

Accompagnement récurrent

Mise à jour périodique de votre dispositif et de vos livrables

Veille réglementaire et adaptation

Support continu de vos équipes

Interventions ponctuelles : Nos experts peuvent également intervenir sur des problématiques spécifiques : préparation à un contrôle AMSF, formation ciblée, mise à jour suite à une évolution réglementaire et une assistance dans vos communications avec les autorités

FAQ - Compliance

Les obligations LCB/FT-P-C concernent actuellement de nombreux secteurs : services financiers, immobilier, yachting, haute joaillerie, agent sportif, professions juridiques, etc… Pour déterminer ou non votre assujettissement à ces obligations, découvrez notre quiz LCB

Les formalités dépendent de votre secteur et de votre exposition aux risques. Par exemple, il faut mettre en place : des procédures de vigilance clientèle, un système de détection des opérations suspectes, une formation des équipes, une cartographie des risques globale au niveau de votre entité et un dispositif de contrôle interne. Nous vous accompagnons dans la définition et la mise en place de ces mesures.

Les procédures doivent être révisées régulièrement, au minimum, et à chaque évolution réglementaire significative ou changement organisationnel. Notre accompagnement inclut cette veille et ces mises à jour périodiques.

La cartographie des risques analyse les vulnérabilités de votre activité face aux risques de blanchiment, financement du terrorisme et corruption. Nous procédons par analyse sectorielle, évaluation de la clientèle, des produits/services, et des zones géographiques. Cette cartographie guide ensuite la définition de vos mesures de vigilance.

Nous réalisons un audit complet de votre dispositif existant pour identifier les éventuels écarts par rapport aux exigences réglementaires. Cet audit nous permet de vous proposer un plan de mise en conformité prioritaire et adapté.

L’AMSF (Autorité Monégasque de Sécurité Financière) effectue des contrôles réguliers sur pièces et sur place. Les sanctions peuvent être administratives (avertissement, blâme, amendes) ou pénales selon la gravité des manquements. Nous vous préparons à ces contrôles et sécurisons votre dispositif pour éviter tout risque de sanction.